Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEL CASTEL
Numéro de dépôt :
1069546
Date de dépôt :
22/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib d'Auch
Présentation de la marque VIEL CASTEL
Déposée le 22 mars 1978 par CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Auch), la marque française « VIEL CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEL CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069546.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VIEL CASTEL est expirée depuis le 22 mars 1988.
CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017